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 immatriculation en france de vehicules suisse

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whitwolf
serge
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serge

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MessageSujet: immatriculation en france de vehicules suisse   immatriculation en france de vehicules suisse Icon_minitimeDim 15 Oct 2023 - 12:17

salut à tous zétoutes, un peu plus particulièrement aux frontaliers zélières de l'helvétie, pour poser ici ma question ;
Est ce compliqué et couteux  d'immatriculer en france une moto  achetée  en suisse ?
le prix du dédouanement ? acceptation par l'UE d'une cg suisse ? ... touça touça  ... cyclops
... je trouve qu'il y a de belles affaires sur Anibis cyclops
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whitwolf

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MessageSujet: Re: immatriculation en france de vehicules suisse   immatriculation en france de vehicules suisse Icon_minitimeDim 15 Oct 2023 - 12:37

serge a écrit:

... je trouve qu'il y a de belles affaires sur Anibis cyclops


Anibis Shocked méfit toi toi sur ce site les moto on toute les chances d’être embaumée et leur cœur retirer et pesè

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al 1

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MessageSujet: Re: immatriculation en france de vehicules suisse   immatriculation en france de vehicules suisse Icon_minitimeDim 15 Oct 2023 - 18:55

Alors mon point de vue, Anibis ne vend pas particulièrement de brêles pourraves , seulement certains vendeurs croient solidement en la vièrge Marie..... à l'acheteur de leur faire entendre raison ! Avantages : souvent très proches du modèle original , rarement bidouillées en raison de nos contrôles techniques stricts .

Techniquement bridées avec des gicleurs plus petits rien de rédibitoire ,un contacteur coupe contact sur la béquille , sinon,le pipeau d'échappement n'influence pas le rendement.

le hic , si j'ai bonne mémoire , c'est que ce n'est pas un modèle homologué en France, donc complications administratives , le problème est connu sur le forum , n'étant pas concerné (sic ) je n'ai pas approfondi ..

vàlà Al1

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juju

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MessageSujet: Re: immatriculation en france de vehicules suisse   immatriculation en france de vehicules suisse Icon_minitimeMer 18 Oct 2023 - 18:51

un ami a acheté sa Saturno là-bas c'est comme pour les autres pays européens

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R100Breizh




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MessageSujet: Re: immatriculation en france de vehicules suisse   immatriculation en france de vehicules suisse Icon_minitimeSam 21 Oct 2023 - 15:13

Avec les zôtres pays de l'UE ilfaut le quitus fiscal (feuille aux impôts, pas difficile ça), là avec la Suisses faut payer les taxes de douanes sur la valeur du véhicule il me semble (la valeur a l'argus? La valeur d'achat? la valeur estimée par la Douane? je ne sais pas). Ensuit le COC ou Certificat de Conformité, chez Yamaha tu envoies des photos bien prise de chaque côtés avant et arrière, numéro moteur et cadre mef, faut qu'elle soit bien d'origine (même clignotant, même rétroviseur, sangle de maintien au arceau passager etc), sinon on reçoit un certificat de conformité "partiel", avec les points à revoir en contactant la Drire local (eux je peux vous dire que ce ne sont pas des marrants du tout mais alors pas du tout, ni des gens arrangeant, loi de là...) et là, c'est la cata. j'avais payé 160 boules pour ça :-(
Avec le certificat de conformité total par contre, c'est bon, relativement facile tu enregistres tout sur le site ANTS "demande d'immat' pour véhicule importé de l'UE" et tu attends. En principe ils demande aussi la facture d'achat du vendeur (si facture non en langue française elle doit être traduite par un pro assermenté par l'état qui te prend des sous pour le faire, soit un imprimé que tu te fais toi-même à l'aide de Réverso ou Google traduction, tu créé un imprimé de vente ou il y a les mots clés suisses anglais ou allemand espagnol ou que sais-je et à côté ou en dessous en italique les mots correspondants traduits en français, je l'ai déja fait ça fonctionne. Sur cet imprimé faut tout noter, kilométrage, nro de série, date d'achat, identité de la machine, puissance, cylindrée, immat', nom du vendeur et adresse, nom de l'acheteur et adresse, signature des deux etc..., et tous les piers en règles de la moto (carte grise étrangère au nom de vendeur et même nom sur la facture, par d'internmédiaire sinon ça bloque tout sur ANTS et là, bonjour pour s'en sortir...
Sinon vu l'âge, la FFVE, un bon dossier comme ils le demandent, un ou deux mois d'attente et tu as le sésame pour demander une immatriculation sur ANTS. Je l'ai fait plusieurs fois, faut quand même savoir que c'est un peu de tracas administratif, mais ca marche

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MessageSujet: Re: immatriculation en france de vehicules suisse   immatriculation en france de vehicules suisse Icon_minitimeLun 23 Oct 2023 - 19:23

Bon courage pour les démarches ....
Les gars de la DREALE ne sont effectivement pas vraiment sympathique et font tout pour te dégoutter.
Yamaha rechigne à transmettre le COC, à te dégoutter aussi (j'ai un pote qui n'arrive pas à avoir le COC pour un 500 XT, pourtant français).
Faudra bien expliquer (voir justifier) que tu as mis tous les éléments nécessaires en version CE : phare, clignotants, feux Arrière et même rétroviseurs.
Moi les gars de la DREAL m'avaient demandé 10 3SX pour en projeter 9 contre un mur et me donner le sésame pour la 10e, .... si les 9 autres s'étaient montrées dignes de mourir contre un mur de torture.

La solution de la FFVE sera la moins pénible pour toi (et moins pénible que pour moi car modèle similaire au 1XL pour ce qui te concerne - faudra jouer à fonds là-dessus) .... et te permettra de pouvoir rouler dans les ZFE.
Faut fournir un dossier bien bien complet, avec de photos, des essais d'époques pour prouver que l'helvétique est la même (à peu de choses près) que la française ... et aussi expliquer idem que tu as monté des éléments CE pour la risque donnée précédemment.

Ah oui faudra certainement monter un pot français et pas le soufflet à punaises helvétique (le soufflet, pas les punaises).
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MessageSujet: Re: immatriculation en france de vehicules suisse   immatriculation en france de vehicules suisse Icon_minitimeLun 23 Oct 2023 - 19:25

whitwolf a écrit:
serge a écrit:

... je trouve qu'il y a de belles affaires sur Anibis cyclops


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J'avais pas compris sur le coup. Maintenant je me marre ! Laughing
Merci Whitwolf

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MessageSujet: Re: immatriculation en france de vehicules suisse   immatriculation en france de vehicules suisse Icon_minitime

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